Marque expirée - Marque en non vigueur

Gobe - crottes
DUPERRIER André

Numéro de dépôt :
99792307
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2019

Présentation de la marque Gobe - crottes

Déposée le 10 mai 1999 par DUPERRIER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gobe - crottes »

Le déposant est DUPERRIER André domicilié(e) 48 Rue de l'Annexion - 74890 - BONS EN CHABLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPERRIER André domicilié(e) 48 Rue de l'Annexion - 74890 - BONS EN CHABLAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gobe - crottes est expirée depuis le 10 mai 2019.


DUPERRIER André - 48 Rue de l'Annexion - 74890 - BONS EN CHABLAIS - France


DUPERRIER André - 48 Rue de l'Annexion - 74890 - BONS EN CHABLAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404530 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Dispositif pour ramasser des excréments ou divers détrituts et débris à savoir, Dispositifs avec sacs, sachets en papier, carton ou matières plastiques pour ramasser des excréments ou divers détrituts et débrits.